EXPERTISES · ART ET COLLECTIONS
Art, collections et actifs d’exception
Accompagner les collectionneurs, créateurs et familles dans les problématiques fiscales liées à l’acquisition, la détention, la cession et la transmission de leurs patrimoines d’exception.
Une approche attentive à la singularité des œuvres et des collections
À la valeur économique des œuvres d’art, objets de collection et actifs d’exception s’ajoutent souvent une dimension artistique, historique, familiale ou affective. Leur place dans le patrimoine appelle une approche particulière.
L’intervention du cabinet concerne notamment les œuvres d’art, antiquités et objets de collection, bijoux et pierres précieuses, or et métaux précieux, grands vins et collections ainsi que le patrimoine équestre.
Votre situation
Vous préparez l’acquisition ou la cession d’une œuvre, d’une collection ou d’un actif d’exception.
Vous envisagez une donation ou une succession portant sur ces biens, en France ou à l’international.
Vous êtes artiste, créateur ou acteur du monde de l’art et souhaitez examiner la fiscalité de votre activité.
Acquérir, détenir et céder
Le cabinet accompagne la détermination et la sécurisation du régime fiscal applicable à l’acquisition, à la détention ou à la cession de ces actifs.
Régime fiscal et documentation
Examiner les problématiques de plus-values, de taxes spécifiques et de TVA, ainsi que la valorisation des actifs et la justification de leur date et de leur prix d’acquisition.
Modes de détention et nature de l’activité
Analyser la détention au travers de sociétés ou de structures patrimoniales et la distinction entre gestion d’un patrimoine privé et exercice d’une activité professionnelle.
Préparer la transmission d’une œuvre ou d’une collection
La transmission d’une œuvre ou d’une collection peut comporter des enjeux patrimoniaux et familiaux qui dépassent sa seule valeur économique.
Le cabinet accompagne la préparation des donations et successions portant sur des œuvres d’art, bijoux, objets précieux et collections, ainsi que les problématiques de valorisation, de partage et de transmission aux générations suivantes.
Art et patrimoine international
La mobilité des personnes et des œuvres donne fréquemment à ces patrimoines une dimension internationale : bien détenu à l’étranger, propriétaire non-résident, donation ou succession internationale, détention au travers d’un trust ou d’une structure patrimoniale étrangère.
Le cabinet analyse les conséquences fiscales françaises de ces situations et intervient, lorsque cela est nécessaire, en coordination avec les conseils étrangers du client.
Accompagner les créateurs et acteurs du monde de l’art
Le cabinet intervient sur les problématiques fiscales attachées à leur activité : fiscalité des revenus, structuration de l’activité, TVA, opérations internationales et obligations déclaratives.
Son intervention demeure centrée sur les aspects fiscaux et peut être coordonnée avec les autres professionnels intervenant dans le domaine du marché de l’art.
Assister lors d’un contrôle ou d’un contentieux fiscal
La valorisation ou le traitement fiscal d’un actif peut être discuté par l’administration, notamment lors d’une cession, d’une donation ou d’une succession. Le cabinet assiste ses clients dans leurs relations avec l’administration et, lorsque cela est nécessaire, dans les procédures de contrôle, de rectification et de contentieux fiscal, en coordination avec les experts chargés de la valorisation ou de l’authentification des biens.
Expertises complémentaires
Un enjeu fiscal lié à une œuvre ou une collection ?
Échangeons sur votre situation et sur les enjeux fiscaux de l’acquisition, de la détention, de la cession ou de la transmission des biens concernés.